Conformément à la réglementation applicable, les présentes mentions légales décrivent les informations d’identification de l’éditeur du site et les conditions d’utilisation des sites HOLDENIM.
1. Éditeur du site
Nom commercial / marque : HOLDENIM
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER] • Capital social : [À COMPLÉTER, si applicable]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète, ville, pays]
Registre / identifiant(s) légal(aux) : RC [À COMPLÉTER] • ICE [À COMPLÉTER] • IF [À COMPLÉTER] • Patente [À COMPLÉTER] (selon votre cas)
Directeur de publication : [À COMPLÉTER]
Contact : email [À COMPLÉTER] • téléphone/WhatsApp [À COMPLÉTER]
Horaires de contact (si applicable) : [À COMPLÉTER]
2. Sites concernés
Nom(s) de domaine : holdenim.ma et holdenim.com
Activité : vente en ligne de produits en denim (jeans, shorts et articles associés), y compris des pièces pouvant être confectionnées à la commande et/ou personnalisées.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger.
Hébergeur : Hostinger — entité contractuelle et adresse : [À COMPLÉTER selon votre contrat Hostinger]
Contact hébergeur : [À COMPLÉTER — lien/support]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur les sites HOLDENIM (textes, photos, vidéos, graphismes, logos, charte visuelle, éléments sonores, structures et codes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus, quel que soit le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable de HOLDENIM, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
HOLDENIM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité. HOLDENIM ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de bug ou de présence de virus.
6. Liens externes
Les sites peuvent contenir des liens vers des sites tiers. HOLDENIM n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur contenu ou leurs pratiques.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition impérative contraire.
Tribunal compétent / ville : [À COMPLÉTER]